Actualités
RAPPEL - Règles d'urbanisme
Nous nous permettons de rappeler les règles liées à l’urbanisme qui s’appliquent sur notre Commune. N’hésitez pas à vous renseigner en Mairie de Brassy pour tout renseignement et accompagnement ...
10 résultat(s) pour le terme "Les réglementations"
Actualités
Rapport Enquête réglementation des boisements
Suite à l'enquête publique relative au projet de réglementation des boisements des communes de Brassy, Chaumard, Dun-les-Places, Montsauche-les-Settons, Ouroux-en-Morvan et Saint-Agnan qui s'est déroulée ...
Actualités
Pour rappel - Chiens errants
La municipalité constate une augmentation des cas de divagation de chiens sur la commune. Ces situations entraînent des risques pour la sécurité des personnes, en particulier des enfants, ainsi que pour ...
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Déchets ménagers et dépôts sauvage
La collecte des déchets ménagers est assurée chaque semaine. Des guides et sacs poubelles de diverses couleurs sont disponibles gratuitement en Mairie/Agence Postale Communale. Le brûlage des déchets de ...
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Bruits de voisinage
Chacun a le droit au calme et au repos. Ainsi, l’article 5 de l’Arrêté Préfectoral portant règlementation des bruits de voisinage du 21 mai 2007 (ci-joint), dispose que : « les occupants et les utilisateurs ...